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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B. Bielle
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RHUM GRAND'ANSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RHUM GRAND'ANSE
S.E.D.B. Bielle, SAS, Distillerie Bielle

Numéro de dépôt :
4339238
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque RHUM GRAND'ANSE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B. Bielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHUM GRAND'ANSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B. Bielle domicilié(e) - 97112 - Grand bourg de Marie Galante Gua - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Thiery domicilié(e) Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.E.D.B. Bielle a également déposé les autres marques suivantes : OCEANO.NOX


S.E.D.B. Bielle, SAS, Distillerie Bielle - 97112 - Grand bourg de Marie Galante Gua - France


M. Dominique Thiery - Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729134 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.